"Passez votre chemin".
Beaucoup d'étudiants en droit n'ont jamais tenté de franchir les portes de nos plus hautes juridictions (Cour de cassation, Conseil d'État) qu pourtant ne sont pas bien loin.
Certains d'entre eux, devenus avocats, n'ont pas plus fait le pas, et finalement, bien peut-être leur prend-il.
Mais tout de même : alors que 5 chambres de la Cour de cassation sont en séance ce matin (27/10/2009), l'agent d'accueil trouve le moyen de répondre à une jeune fille qui voulait assister à l'une d'elle : "Non, il n'y a aucun procès ce matin".
La question de la jeune fille était, il est vrai, ingénue lorsqu'elle franchit la porte automatique de la Cour et s'adressa à l'agent d'accueil : "Monsieur, y a-t-il un procès en cours ?"
Mauvaise question que l'agent d'accueil n'a pas tenté de corriger afin de la guider plus précisément sur sa demande.
"Non, il n'y en a aucun", lui répondit-il.
Sur ce, la jeune fille ressortit promptement sans insister, sans même consulter la borne électronique allumée sur laquelle tous les rôles en cours et à venir sont affichés, à disposition de tous, avec tous les numéros d'affaires, toutes les personnes concernées, la chambre,...
Le planton de sécurité (un gendarme), dont le devoir est de rester muet comme une carpe et dont l'essentielle fonction est d'appuyer sur un bouton pour ouvrir la seconde porte automatique, est resté quoi de cette réponse sur laquelle l'agent d'accueil lui a répondu quelque chose d'incompréhensible afin de justifier son mensonge.
Mais oui, les audiences sont publiques, et en déroulant cette petite histoire à l'envers, vous avez tous les éléments vous permettant d'accéder à une audience "publique".
Ce matin, par exemple, l'affaire Kerviel c/Société Générale était enrôlée à la chambre criminelle.
.
Pour franchir les portes automatiques avec succès, il faut s'armer d'un pièce d'identité, qui sera la contremarque d'un badge remis pour accéder dans les murs, et rappeler à l'agent d'accueil, qui au demeurant, le sait parfaitement, que les audiences sont publiques et qu'il n'a pas à y faire obstacle de lui-même.
Car en réalité, ensuite, il va y avoir un nouvel obstacle : les chambres ne siègent que rarement dans leurs chambres d'apparat (sauf exception). L'agent d'accueil va devoir d'abord informer la chambre dans laquelle on veut se rendre qu'un visiteur veut assister aux audiences enrôlées. La greffière de la chambre va devoir accompagner le visiteur, au moins pour l'aller...
.
Et finalement : comme cela a déjà écrit plusieurs fois sur ce cybercarnet, nous n'allons finalement rien découvrir dans le cadre d'une procédure écrite et d'un délibéré secret.
L'audience publique n'est rien dans l'affaire : les mémoires et le délibéré sont tous, mais nous resterons inconnus.
La relation entre la chose entendue et la chose lue le lendemain ou quelques jours plus tard ne présentera aucune évidence sans la substance du dossier de fond.
.
Si on avait mieux à faire, il valait mieux rester chez soi à réviser ses oraux... Mais au moins faut-il le vivre une fois pour ne pas s'entendre dire n'importe quelle fadaise sur la réalité concrète dans laquelle un arrêt est rendu, et qui dès lors, ne peut que donner lieu à des commentaires contrastés servant de prétexte à manifester du savoir alors qu'on ne sait pas grand chose sur l'arrêt lui-même.
Beaucoup d'étudiants en droit n'ont jamais tenté de franchir les portes de nos plus hautes juridictions (Cour de cassation, Conseil d'État) qu pourtant ne sont pas bien loin.
Certains d'entre eux, devenus avocats, n'ont pas plus fait le pas, et finalement, bien peut-être leur prend-il.
Mais tout de même : alors que 5 chambres de la Cour de cassation sont en séance ce matin (27/10/2009), l'agent d'accueil trouve le moyen de répondre à une jeune fille qui voulait assister à l'une d'elle : "Non, il n'y a aucun procès ce matin".
La question de la jeune fille était, il est vrai, ingénue lorsqu'elle franchit la porte automatique de la Cour et s'adressa à l'agent d'accueil : "Monsieur, y a-t-il un procès en cours ?"
Mauvaise question que l'agent d'accueil n'a pas tenté de corriger afin de la guider plus précisément sur sa demande.
"Non, il n'y en a aucun", lui répondit-il.
Sur ce, la jeune fille ressortit promptement sans insister, sans même consulter la borne électronique allumée sur laquelle tous les rôles en cours et à venir sont affichés, à disposition de tous, avec tous les numéros d'affaires, toutes les personnes concernées, la chambre,...
Le planton de sécurité (un gendarme), dont le devoir est de rester muet comme une carpe et dont l'essentielle fonction est d'appuyer sur un bouton pour ouvrir la seconde porte automatique, est resté quoi de cette réponse sur laquelle l'agent d'accueil lui a répondu quelque chose d'incompréhensible afin de justifier son mensonge.
Mais oui, les audiences sont publiques, et en déroulant cette petite histoire à l'envers, vous avez tous les éléments vous permettant d'accéder à une audience "publique".
Ce matin, par exemple, l'affaire Kerviel c/Société Générale était enrôlée à la chambre criminelle.
.
Pour franchir les portes automatiques avec succès, il faut s'armer d'un pièce d'identité, qui sera la contremarque d'un badge remis pour accéder dans les murs, et rappeler à l'agent d'accueil, qui au demeurant, le sait parfaitement, que les audiences sont publiques et qu'il n'a pas à y faire obstacle de lui-même.
Car en réalité, ensuite, il va y avoir un nouvel obstacle : les chambres ne siègent que rarement dans leurs chambres d'apparat (sauf exception). L'agent d'accueil va devoir d'abord informer la chambre dans laquelle on veut se rendre qu'un visiteur veut assister aux audiences enrôlées. La greffière de la chambre va devoir accompagner le visiteur, au moins pour l'aller...
.
Et finalement : comme cela a déjà écrit plusieurs fois sur ce cybercarnet, nous n'allons finalement rien découvrir dans le cadre d'une procédure écrite et d'un délibéré secret.
L'audience publique n'est rien dans l'affaire : les mémoires et le délibéré sont tous, mais nous resterons inconnus.
La relation entre la chose entendue et la chose lue le lendemain ou quelques jours plus tard ne présentera aucune évidence sans la substance du dossier de fond.
.
Si on avait mieux à faire, il valait mieux rester chez soi à réviser ses oraux... Mais au moins faut-il le vivre une fois pour ne pas s'entendre dire n'importe quelle fadaise sur la réalité concrète dans laquelle un arrêt est rendu, et qui dès lors, ne peut que donner lieu à des commentaires contrastés servant de prétexte à manifester du savoir alors qu'on ne sait pas grand chose sur l'arrêt lui-même.
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire