samedi 9 janvier 2010

Le juge peut-il mentir ?

Voilà une question bien concrète que l'on n'entend jamais lors de la préparation au CRFPA, à l'exception de l'un ou l'autre enseignant qui explique à mots couverts, que oui, les juges mentent aussi, mais il ne faut pas le dire, ce serait outrageant.
On oublie qu'en face des avocats, il y a des juges, magistrats pour certains, qui finalement auront le dernier mot. La vérité dite et prouvée leur importe peu : il suffit bien souvent de comparer une décision aux conclusions pour voir ce qu'il en reste : pas grand chose, et quelquefois l'opposé de ce qui est écrit.
Certains Palais ont acquis une fâcheuse "réputation" en ce sens.
Rien n'est totalement perdu entre la requête aux fins de rectifications d'erreurs matérielles et omissions, l'appel qui y fait office de lorsque cette voie est ouverte, et enfin, si elle existe, la requête aux fins de compléments et de retranchements.
Un armement bien lourd sur le plan théorique, bien léger face à un juge qui reste le seul maître du "jeu".

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