Au moins l'un des nombres est insignifiant : vous voyez lequel ?
Google, lui, le voit, et sait le faire savoir.
Pour trouver l'harmonie, ne vous connectez plus ce qui mettra tout le monde d'accord, et évitera de faire perdre leur temps à ceux qui révisent avec acharnement.
Le site de Dalloz, notamment, offre des actualités importantes.
Le site de la Cour de cassation a mis en tête de sa page d'accueil l'article publié dans le BICC de mai 2009 qui explique comment les commentateurs ne comprennent rien aux arrêts rendus en matière civile par la Cour. C'est dit sournoisement, prétendument uniquement pour les arrêts rendus pas les chambres civiles et à l'attention des juges du fond : qui peut se tromper sur les destinataires réels de cet article, qui en tout état de cause donne de nombreuses clefs de lecture ? Mais, et c'est là un point fondamental, la Cour de cassation ne s'intéresse guère plus qu'à la décision qui lui est soumise et au mémoire ampliatif : que se passe-t-il lorsque la décision qui lui est soumise a elle-même déformé les faits, rapporte des faits inexacts ? C'est toute la différence entre celui qui connaît le dossier depuis son origine et celui qui ne fait que lire une décision dont la justice n'est qu'apparente dans certains cas.
Ce sont ces sites dont il faut tirer une certaine réflexion, un recul, une mise en perspective... et en tirer des informations qui permettront d'obtenir le succès à l'examen.
.
Google est ennuyeux, et pour être parfaitement clair, vous n'avez jamais été sollicités jusqu'à récemment pour cliquer sur ces bandeaux empoisonnants. Mais Google insiste et insiste encore "offrant" courriels après courriels des séances de méthodologies pour "cliquer" plus.
Ne vous y trompez pas : ce n'est pas le sens de ce rappel, et bien entendu, seul l'administrateur peut connaître la réalité des "clics" ; les lecteurs sont donc ignorants de ces informations, et si un faible nombre de "clics" peut satisfaire cet ogre, cela sera bien suffisant.
.
(NDLR : depuis ce billet, sur environ 200 connexions quotidiennes, il y a environ une vingtaine de clics. Cela semble suffisant, et l'ogre sera faire savoir s'il est insatiable - ce qui risque d'être le cas - aucune illusion contraire).
.
(NDLR2 : Merci au commentaire anonyme déposé le dimanche 25 octobre 2009 à 17 heures 33.
La réponse à votre question est dans la phrase qui précède votre citation. N'entendez-vous pas les enseignants parler de commentaires divergents, que tout oppose, ne lisez-vous pas dans les gazettes des commentaires enflammés de grands noms de la doctrines, commentaires qui vont dans tous les sens ?
L'essentiel de tout cela ne repose sur une question matérielle : personne ne connaît le dossier de fond, personne ne sait ce qui a été reformulé et déformé par les décisions successives au fond, pas plus les magistrats de la Cour de cassation eux-mêmes, qui lors des audiences publiques, le répètent tant et plus : "la Cour ne juge que la décision qui lui est soumise...".
(C'est nettement différent dans le principe même pour le Conseil d'État, mais le résultat concret n'est pas meilleurs, car les blocages sont d'une extrême puissance.)
Si la décision soumise n'est pas exacte sur les faits, si les mémoires du pourvoi n'en font pas état et ne tentent pas de redresser les choses, la Cour de cassation ne va s'appuyer que sur le rapport (en général, laconique, car ledit rapport évoque les faits, très modestement, et le droit en cause, au vu du mémoire ampliatif) d'un conseiller-rapporteur, un avis d'un avocat général (si un veut bien se déplacer et donner un avis, ce qui concrètement n'est pas toujours le cas) pour rendre son arrêt.
En suivant l'actualité constitutionnelle, vous avez lu ou entendu quelque part que le Conseil ne pouvant d'autosaisir, il ne tranche que ce pourquoi il est saisi, mais quelques fois, à l'occasion d'une saisine, il se permet de déborder un peu quand les principes de droit d'un État démocratique sont trop manifestement remis en cause.
Mais quand il n'est pas saisi du tout, que se passe-t-il ? D'où une réforme constitutionnelle de 23 juillet 2008 - toujours pas mise en œuvre dans la plupart de ses dispositions.)
Google, lui, le voit, et sait le faire savoir.
Pour trouver l'harmonie, ne vous connectez plus ce qui mettra tout le monde d'accord, et évitera de faire perdre leur temps à ceux qui révisent avec acharnement.
Le site de Dalloz, notamment, offre des actualités importantes.
Le site de la Cour de cassation a mis en tête de sa page d'accueil l'article publié dans le BICC de mai 2009 qui explique comment les commentateurs ne comprennent rien aux arrêts rendus en matière civile par la Cour. C'est dit sournoisement, prétendument uniquement pour les arrêts rendus pas les chambres civiles et à l'attention des juges du fond : qui peut se tromper sur les destinataires réels de cet article, qui en tout état de cause donne de nombreuses clefs de lecture ? Mais, et c'est là un point fondamental, la Cour de cassation ne s'intéresse guère plus qu'à la décision qui lui est soumise et au mémoire ampliatif : que se passe-t-il lorsque la décision qui lui est soumise a elle-même déformé les faits, rapporte des faits inexacts ? C'est toute la différence entre celui qui connaît le dossier depuis son origine et celui qui ne fait que lire une décision dont la justice n'est qu'apparente dans certains cas.
Ce sont ces sites dont il faut tirer une certaine réflexion, un recul, une mise en perspective... et en tirer des informations qui permettront d'obtenir le succès à l'examen.
.
Google est ennuyeux, et pour être parfaitement clair, vous n'avez jamais été sollicités jusqu'à récemment pour cliquer sur ces bandeaux empoisonnants. Mais Google insiste et insiste encore "offrant" courriels après courriels des séances de méthodologies pour "cliquer" plus.
Ne vous y trompez pas : ce n'est pas le sens de ce rappel, et bien entendu, seul l'administrateur peut connaître la réalité des "clics" ; les lecteurs sont donc ignorants de ces informations, et si un faible nombre de "clics" peut satisfaire cet ogre, cela sera bien suffisant.
.
(NDLR : depuis ce billet, sur environ 200 connexions quotidiennes, il y a environ une vingtaine de clics. Cela semble suffisant, et l'ogre sera faire savoir s'il est insatiable - ce qui risque d'être le cas - aucune illusion contraire).
.
(NDLR2 : Merci au commentaire anonyme déposé le dimanche 25 octobre 2009 à 17 heures 33.
La réponse à votre question est dans la phrase qui précède votre citation. N'entendez-vous pas les enseignants parler de commentaires divergents, que tout oppose, ne lisez-vous pas dans les gazettes des commentaires enflammés de grands noms de la doctrines, commentaires qui vont dans tous les sens ?
L'essentiel de tout cela ne repose sur une question matérielle : personne ne connaît le dossier de fond, personne ne sait ce qui a été reformulé et déformé par les décisions successives au fond, pas plus les magistrats de la Cour de cassation eux-mêmes, qui lors des audiences publiques, le répètent tant et plus : "la Cour ne juge que la décision qui lui est soumise...".
(C'est nettement différent dans le principe même pour le Conseil d'État, mais le résultat concret n'est pas meilleurs, car les blocages sont d'une extrême puissance.)
Si la décision soumise n'est pas exacte sur les faits, si les mémoires du pourvoi n'en font pas état et ne tentent pas de redresser les choses, la Cour de cassation ne va s'appuyer que sur le rapport (en général, laconique, car ledit rapport évoque les faits, très modestement, et le droit en cause, au vu du mémoire ampliatif) d'un conseiller-rapporteur, un avis d'un avocat général (si un veut bien se déplacer et donner un avis, ce qui concrètement n'est pas toujours le cas) pour rendre son arrêt.
En suivant l'actualité constitutionnelle, vous avez lu ou entendu quelque part que le Conseil ne pouvant d'autosaisir, il ne tranche que ce pourquoi il est saisi, mais quelques fois, à l'occasion d'une saisine, il se permet de déborder un peu quand les principes de droit d'un État démocratique sont trop manifestement remis en cause.
Mais quand il n'est pas saisi du tout, que se passe-t-il ? D'où une réforme constitutionnelle de 23 juillet 2008 - toujours pas mise en œuvre dans la plupart de ses dispositions.)
1 commentaire:
A propos de l'article publié dans le BICC de mai 2009 sur l'interprétation des arrêts rendus en matière civile par la Cour : "qui peut se tromper sur les destinataires réels de cet article". Pouvez-vous nous dire qui à qui vous faites référence ?
Enregistrer un commentaire