Deux informations issues de cette conférence :
- un conférencier éminent qui est proche de sa septième décennie de vie nous a dit que nous allions droit de le mur avec les prétendus correctifs actuels à la crise mondiale : en réalité, rien ne change et le rythme de certains épuisements de matières premières aurait même tendance à s'accélérer ; tout cela pour nous dire que la propriété littéraire et artistique a ses bons et ses mauvais côtés, et qu'en l'occurrence, elle nous conduit dans le mur. Voir les questions sur les dépôts de brevets qui briment la plupart des efforts à déployer pour endiguer les sécheresses à venir, l'exploitation des énergies renouvelables pour lesquelles il existe de véritables avancées scientifiques,...
Ce conférencier, incontestablement "brillant", incontestablement en bonne santé, incontestablement actif et instruit, chercheur éminent, a bien parlé du fait d'aller dans le mur, mais n'a pas évoqué la question de savoir quand lui-même allait "raccrocher" pour laisser la place aux jeunes. Naturellement, même si ses activités professionnelles entre une haute école française et une grande université américaine crée nécessairement un bilan écologique épouvantablement négatif, nous sommes dans le paradoxe de savoir comment nous pourrions nous priver de ses lumières. Paradoxal, n'est-ce pas ?
- côté droit, un autre conférencier nous a expliqué dans une terminologie très simple comment la Cour de cassation ne faisait qu'appliquer le sens de la Loi, sans se gêner pour finalement l'écrire un peu comme elle l'entendait sous couvert de respecter la volonté du législateur, le dernier mot revenant finalement au juge, avec s'agissant du juge de cassation, la difficulté de dire le droit en s'appuyant sur la décision de la Cour d'appel, auquel cas, si cette dernière n'a rien compris au sens de la Loi voulu par le législateur, c'est la Cour de cassation elle-même qui réécrit ce qu'il faut comprendre. Un professeur agrégé dans le public a soulevé la question des coups de canifs de la Cour de cassation dans la lecture des textes légaux dans le domaine des droits d'auteur, ce à quoi l'intervenant n'a pu répondre autrement qu'en approuvant ce propos, que c'était comme cela, réitérant que le juge avait le dernier mot.
Après cette audition où l'intervenant a souligné la mauvaise interprétation de visas pourtant simples formulés par la Cour de cassation dans ses arrêts, on comprend d'autant mieux qu'une décision de la Cour de cassation, quoi qu'on en dise, ne peut être convenablement comprise qu'avec la lecture de l'arrêt de la Cour d'appel, éventuellement du jugement qui l'a précédé, mais également des mémoires ampliatif et en réponse, ensemble de documents dont la doctrine ne dispose pas, faisant œuvre d'interprétation de décisions qui elles-mêmes interprètent la Loi. Autant dire que l'on comprend mieux pourquoi certains visas sont incompréhensibles sans les "clefs" qui devraient l'accompagner.
Dans ce décryptage sommaire d'arrêts, rien n'a été dit sur la citation d'extraits de mémoire ampliatif en cas de rejet, sur lesquels la Cour répond souvent de façon très sommaire, ce qui tend finalement à discréditer le pourvoi lui-même.
- un conférencier éminent qui est proche de sa septième décennie de vie nous a dit que nous allions droit de le mur avec les prétendus correctifs actuels à la crise mondiale : en réalité, rien ne change et le rythme de certains épuisements de matières premières aurait même tendance à s'accélérer ; tout cela pour nous dire que la propriété littéraire et artistique a ses bons et ses mauvais côtés, et qu'en l'occurrence, elle nous conduit dans le mur. Voir les questions sur les dépôts de brevets qui briment la plupart des efforts à déployer pour endiguer les sécheresses à venir, l'exploitation des énergies renouvelables pour lesquelles il existe de véritables avancées scientifiques,...
Ce conférencier, incontestablement "brillant", incontestablement en bonne santé, incontestablement actif et instruit, chercheur éminent, a bien parlé du fait d'aller dans le mur, mais n'a pas évoqué la question de savoir quand lui-même allait "raccrocher" pour laisser la place aux jeunes. Naturellement, même si ses activités professionnelles entre une haute école française et une grande université américaine crée nécessairement un bilan écologique épouvantablement négatif, nous sommes dans le paradoxe de savoir comment nous pourrions nous priver de ses lumières. Paradoxal, n'est-ce pas ?
- côté droit, un autre conférencier nous a expliqué dans une terminologie très simple comment la Cour de cassation ne faisait qu'appliquer le sens de la Loi, sans se gêner pour finalement l'écrire un peu comme elle l'entendait sous couvert de respecter la volonté du législateur, le dernier mot revenant finalement au juge, avec s'agissant du juge de cassation, la difficulté de dire le droit en s'appuyant sur la décision de la Cour d'appel, auquel cas, si cette dernière n'a rien compris au sens de la Loi voulu par le législateur, c'est la Cour de cassation elle-même qui réécrit ce qu'il faut comprendre. Un professeur agrégé dans le public a soulevé la question des coups de canifs de la Cour de cassation dans la lecture des textes légaux dans le domaine des droits d'auteur, ce à quoi l'intervenant n'a pu répondre autrement qu'en approuvant ce propos, que c'était comme cela, réitérant que le juge avait le dernier mot.
Après cette audition où l'intervenant a souligné la mauvaise interprétation de visas pourtant simples formulés par la Cour de cassation dans ses arrêts, on comprend d'autant mieux qu'une décision de la Cour de cassation, quoi qu'on en dise, ne peut être convenablement comprise qu'avec la lecture de l'arrêt de la Cour d'appel, éventuellement du jugement qui l'a précédé, mais également des mémoires ampliatif et en réponse, ensemble de documents dont la doctrine ne dispose pas, faisant œuvre d'interprétation de décisions qui elles-mêmes interprètent la Loi. Autant dire que l'on comprend mieux pourquoi certains visas sont incompréhensibles sans les "clefs" qui devraient l'accompagner.
Dans ce décryptage sommaire d'arrêts, rien n'a été dit sur la citation d'extraits de mémoire ampliatif en cas de rejet, sur lesquels la Cour répond souvent de façon très sommaire, ce qui tend finalement à discréditer le pourvoi lui-même.
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