jeudi 17 juillet 2008

Aux noctambules de ce cybercarnet : dans les premiers articles, des renseignements en or, dans les prochains articles, des renseignements en rhodium.

Le rhodium est le métal précieux le plus cher du monde, de la famille des 6 métaux platinoïdes ('platinum grade metals', ou PGMs, en anglais).
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Des indications, quelles qu'en soit l'écriture, ce cybercarnet en a déjà communiqué de nombreuses dans de nombreux domaines afin de tenter de donner une ligne de force à l'ensemble des articles, orientés vers une justice qui a du mal à être appropriée par ses auxiliaires, ses officiers ministériels ou ses juges.
C'est peut-être prétentieux, diront certains, totalement faux diront d'autres, mais au moins, cela est sincère et vient du fond du cœur de quelqu'un qui aspire à la justice qu'il n'obtient pas, mais qui ne lâche pas les procédures sous prétexte d'impécuniosité. Cela en aurait découragé plus d'un, après sept longues années de procédures à avaler des couleuvres en tous genres, tant des magistrats qu'il faudrait ne jamais critiquer alors que peu leur importe les décisions qu'ils rendent, pourvu qu'ils les rendent (article 4 du code civil), que des prétendus conseils qui pour l'essentiel n'ont fait qu'abuser de la position de faiblesse de leur client au détriment de sa véritable défense, n'hésitant pas à réclamer des honoraires exorbitants pour un travail modeste, voir indigent, voire aucun travail.
Et il faudrait s'en satisfaire ? Il faudrait croire qu'il s'agit d'un cas isolé ?
Non, mais l'enjeu, toute proportion gardée, est tellement modeste : un individu qui ne suscite aucun intérêt, tandis que la parole de l'autre vaudrait de l'or.
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Ce préambule a pour objet de remettre en selle une question largement évoquée et dont chacun peut se forger sa réponse à l'aune de ses connaissances, de son vécu, de ses aspirations dans ce métier d'avocat :
L'AVOCAT PEUT-IL MENTIR ?
Rien de vaut plus qu'une illustration vécue, une illustration parmi de nombreuses autres mais dont les conséquences sont inouïes.
Voilà le cas un peu transformé de la réalité, car il ne s'agit pas de dénoncer l'un ou l'autre, mais un contexte qui ne peut conduire qu'à l'injustice.
Un individu et accusé par son épouse de faits graves et dont la morale n'a que faire puisqu'il s'agit de la vie courante : les mensonges à l'intérieur du couple. Mais celui qui ment n'est pas celui que l'on croit, mais celui qui est cru pour ses dénonciations, cru au-delà de la raison par l'auxiliaire de justice qui le soutient et par les juges qui jugent son cas.
En apparence, le compte y est. La réalité est tout autre.
C'est après de nombreuses années que l'on fini par découvrir, suite à une nouvelle demande de communication de pièces, que deux petites faces de rien du tout parmi un énorme tas de 600 faces, ont été tronquées dès l'origine, non pas par le dénonciateur lui-même, qui dès l'origine de l'affaire avait mentionné sur ses deux faces de sa main que ses propos étaient certainement calomnieux, mais par l'avocat lui-même, qui lorsqu'il a photocopié ses faces pour leur première communication, avait pris le soin d'en occulter les mentions manuscrites. C'était il y à près de sept ans. la partie adverse avait bien vu le problème de dissimulation d'informations, en avait fait part à son conseil, qui dans le peu d'intérêt pour le professionnalisme de son activité, n'avait pas pris le soin de s'y attarder, et le pauvre hère, ignorant de la procédure n'avait pas eu les moyens d'insister pour que la lumière soit faite dès l'origine.
Les juges ont tout de même des doutes et le font savoir à leur façon, n'accordant aucun droit à la personne accusée, mais n'en accordant guère plus à l'accusateur.
Les deux faces figurent parmi un énorme tas de faces, et les juges, connus des avocats pour leur fainéantises, lisant rarement les pièces, mais uniquement les conclusions, ne prennent aucun soin à rechercher la vérité. Tout va être écrit, du stupide à l'ignoble, dans la plus grande incompréhension du mis en cause, qui seul, se dit :
"Mais ces juges ont moins de bon sens que celui d'un bon père de famille ?"
"Oui, il faut se rendre à l'évidence."
De plus ces pièces sont communiquées à de nombreuses occasions, mais l'avocat adverse a utilisé la plus grande fourberie : il ne communique ses "originaux" que dans son dossier de plaidoirie à lui, dans on ne sait quel état puisque la partie adverse n'a pas accès au dossier de plaidoirie adverse. La partie adverse n'a droit qu'à des photocopies, en général de mauvaise qualité, illisibles pour beaucoup, et les sommations de communiquer des pièces en bon état, voire les originaux ne sont jamais entreprises. Les photocopies sont réellement des photocopies : non seulement la pièce originale est reproduite, plus ou moins tronquée par le client, sans donner la moindre explication sur les troncatures, mais le cachet de l'avocat ainsi que la numérotation de la pièce sont photocopiées. Il ne semble donc exister qu'un seul jeu d'"originaux" que détiendrait seul l'avocat adverse qui se contente d'en communiquer des photocopies à la partie adverse. Il aurait ainsi beau jeu plus tard de dire que c'est la partie adverse qui aurait elle-même trafiqué les pièces communiquées.
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Cinq ans et demi plus tard, à l'occasion d'une procédure annexe, un avoué un peu plus "professionnel" que les autres, auprès duquel son client crie sa douleur, sa souffrance de subir en permanence la plus totale injustice de tous va entreprendre une demande d'une simplicité enfantine : redemander la communication de toutes les pièces adverses.
La vérité va commencer à poindre : l'avoué de la partie adverse communique un nouveau jeu complet de pièces avec un bordereau comportant une curieuse mention :
"ces pièces sont des originaux et je prie mon confrère de bien vouloir me les restituer après les avoir photocopié".
Même l'idiot du village serait alerté par une telle mention : l'avoué adverse, un officier ministériel, s'y met aussi. Les pièces qu'il transmet ont ceci d'original qu'elles portent son cachet (mais pas sur toutes les faces) en couleur, de couleur verte, permettant de voir qu'il s'agit en réalité des simples photocopies des premières pièces transmises, qui souvenez-vous, étaient elles-mêmes des photocopies de faces comportant le cachet et la numérotation de l'avocat, mais en simples photocopies (aucune couleur, rien ne permettant de les qualifies de pièces "originales").
L'avoué adverse refuse de restituer ces prétendus originaux, mais n'en fait que des photocopies noir et blanc de très bonne qualité qu'il restitue à son confrère, non sans tergiversations de ce dernier.
Alors, bien entendu, dans cette énorme pile de plus de 600 faces imprimées, au surplus communiquées juste avant la clôture, le client n'a pas le temps de tout examiner à la loupe, ce passer au crible tout ce nouveau jeu de pièces, ni même de le commenter comme il se doit dans les conclusions.
Il est noyé par des pièces adverses dont la plupart n'ont aucun intérêt pour l'affaire en cause, ne font l'objet d'aucun commentaire dans les conclusions adverses, mais encombrent, rebutent la consultation et ne viennent qu'alimenter la fainéantise des juges du fond : laisser le tas de pièces de côté et ne lire que les conclusions.
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Ce n'est donc que plus tard, après des heures et des heures passées à comparer les deux jeux de pièces que le client va s'apercevoir de la supercherie.
Deux pièces capitales dès l'origine du dossier ont été tronquées lors de leur photocopie par l'avocat adverse.
Comment s'en était-il aperçu dès l'origine ?
Parce que les troncatures avaient été réalisées avec des notes repositionnables collées sur les mentions manuscrites que l'avocat adverse voulait voir disparaître, et qui auraient changé depuis très longtemps tout le cours du procès, épargnant des expertises faisant état de la crédibilité des propos de l'accusateur, qui par écrit, avant même les expertises, reconnaissait le contraire de ce qu'il affirmait verbalement avant et après laissant le soin aux experts puis aux juges d'écrire à sa place ses déclarations pour en assoir la crédibilité.
Mais la machine judiciaire était enclenchée et à sa pitoyable habitude, rien ne pouvait arrêter le cours de ce qu'elle avait décidé d'entreprendre : sanctionner l'un et protéger l'autre, sanctionner l'innocent et protéger le dénonciateur coupable de faits, mais à l'abri des juges grâce à ses dénonciations et à la victimisation induite.
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L'affaire n'étant pas à son terme, la machine étant totalement affolée, car au bout de sept ans, il s'est passé des choses, des choses irrémédiables aux lourdes conséquences que l'issue du procès est totalement incertaine. Les enjeux, qui au départ n'étaient que ceux d'un divorce guerrier mais sans aucune preuve, ont pris entre-temps de l'ampleur sur tous les plans : éloignement des enfants, éducation des enfants sans aucune précaution par le vil dénonciateur, privation de son travail pour le pauvre accusé...
Mais aucune décision de justice encore venant mettre un terme à cette gabegie judiciaire.
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Pensez-vous que l'on se soit éloigné de notre préoccupation de mensonge ?
Certainement pas, nous n'avons parlé que de cela.
Car l'affaire n'est pas finie.
Le client a saisi le Bâtonnier du problème suscité par l'avocat adverse. L'avocat adverse fait la sourde oreille et la perspective d'une radiation ne l'incite même pas à répondre à son Bâtonnier. Un Bâtonnier ne serait-il qu'un fantoche de son Barreau ?
Point de généralisation hâtive et malheureuse, mais encore un cas en soi.
Le client avait saisi à de nombreuses reprises le Bâtonnier de l'avocat adverse. Le Bâtonnier s'était lui-même permis de menacer le client des foudres de l'avocat adverse, libre de ses moyens de défense, mais également qu'en ce qui le concerne, il ne ferait rien. On ne peut pas dire mieux : RIEN, classer le "dossier" et laisser son avocat indigne de sa fonction défense continuer à perpétrer ses actes.
Dans la même veine ce Bâtonnier a soutenu pendant longtemps ne rien comprendre aux griefs évoqués par le client, toujours afin de ne rien faire pour stopper net les actes de son avocat indigne. Pas moins de huit correspondances détaillées lui ont été adressées, et ce Bâtonnier n'a toujours pas compris !
(Pour ceux qui connaissent la fonction de Bâtonnier, ils savent que leur élection se fait pour deux années civiles : depuis la première saisine du Bâtonnier afin de sévir, un autre Bâtonnier est arrivé, mais la ligne de conduite n'a pas changé d'une ligne : NE RIEN FAIRE ET LE FAIRE SAVOIR).
Dans quelle langue faut-il lui écrire ?
Un Bâtonnier qui n'assume pas sa charge mérite-t-il de devenir Bâtonnier avant même de songer à ce qu'il le reste ?
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Alors, l'avocat peut-il mentir ?
Oui, mais qu'il se reconvertisse comme acteur ou troubadour.
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Le bon avocat peut-il mentir ?
NON, le but de l'avocat est de défendre son client par une bonne connaissance de son dossier, mais certainement pas en dissimulant des informations, en mentant à tout le monde, son client, les juges, ses confrères, y compris à son Bâtonnier, qui saisi par un client mécontent, y compris le client de la partie adverse, a le devoir de diligenter une instruction contradictoire, mais pas dans le but d'amasser la poussière sous le tapis, mais de faire apparaître le vérité.
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On est loin du compte dans ce Barreau là.
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Le Président du tribunal lui-même, fonctionnaire, magistrat, a pu écrire que si l'on voulait que la justice soit rendue, il fallait dépendre d'un autre tribunal, mais certainement pas du sien !
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Merci aux auxiliaires, officiers ministériels et magistrats qui alimentent de façon pitoyable la jurisprudence de la CEDH contre la France.
Vous avez dit "pays des droits de l'homme", candidats ignorants de la réalité concrète du CRFPA 2008 ? Ne savez-vous vous donc pas qu'ils ont été inventé avant et ailleurs ? Avez-vous entendu parler de l'"independance day" ? Non ? Et bien il faudrait peut-être s'y mettre pour l'oral d'exposé-discussion avec les examinateurs, qui certes, sera le dernière épreuve, bien après les écrits déjà très sélectifs.
Rassurez-vous, il n'y a aucun psychologue dans le jury, et il faut bien renouveler les avocats, quoi que les anciens s'accrochent, fort de leur fortune, mais loin d'être en mesure d'étudier encore leur dossier comme lorsqu'ils étaient jeunes, vigoureux, lorsqu'ils étaient des "défenseurs" alors qu'ils ne sont plus actuellement que des représentants de commerce de leur cabinet.
NB : cet article n'a aucune connotation de moralisation de la profession d'avocat car une bonne partie d'entre eux sont des gens sérieux et qui savent défendre. Seulement, il faut se rendre à l'évidence : nul n'est parfait. Un avocat ne sera donc pas toujours parfait.
Mais de là à ce qu'il soit totalement imparfait et le demeure, il faut songer rapidement à changer de profession, et mieux encore se persuader que si l'on est incapable de défendre, mieux vaut s'en abstenir, la justice ne pouvant qu'y gagner.
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Contrairement à une idée fausse qui persiste, l'épreuve d'exposé-discussion avec les examinateurs n'a rien de sélective, près de la moitié des candidats n'ayant pas la moyenne à cette épreuve et sont pourtant admis sur la liste du CRFPA.

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