dimanche 28 septembre 2008
Le début du "grand bluff" entre les candidats : maintenant que les derniers résultats blancs sont connus.
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Coefficents : non appliqués à Paris EST ce qui n'a aucune incidence.
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Un cybercarnet apprécié des fonctionnaires.
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jeudi 25 septembre 2008
CRFPA 2009 : l'absence de M. Jean-Henri DUFFAR
Aussi, ce n'est plus lui qui assurera les cours du CRFPA pour les candidats 2009, pas plus que pour son Master 2 professionnel de juriste européen qui est maintenu à la faculté de droit de Paris 12 et dirigé par une nouvelle enseignante, qui n'est pas une inconnue.
Nous ne pouvons que lui souhaiter une longue et paisible retraite, loin des tumultes des tribunaux français trop souvent sanctionnés pour leurs violations des droits de l'homme et que les juridictions d'exceptions tentent de couvrir à leur tour.
Nous ne pouvons nous limiter à un éloge de sa méthode d'enseignement, sans accueillir comme il convient son successeur dans cette mission, oh combien importante au CRFPA, d'éduquer les candidats au CRFPA 2009 aux libertés fondamentales de façon concrète.
Au revoir Monsieur Jean-Henri DUFFAR, et bienvenue à votre remplaçante.
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mardi 23 septembre 2008
Une histoire de mensonge qui illustre la fameuse question : l'avocat peut-il mentir ?
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Prise en mains à distance d'un ordinateur : comment s'en apercevoir ?
Ouvrez un document ou autre tableau ou autre éditeur de toute nature.
Si le document navige tout seul, c'est que quelqu'un est parvenu à introduire un logiciel sur votre ordinateur et regarde en temps réel ce que vous y faites.
Vous voyez le document défiler sous vos yeux sans même toucher à votre souris.
Phénomène étonnant, et oh combien ,à vivre !
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151 connexions : nombre de connexions record ce lundi 22 septembre 2008.
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lundi 22 septembre 2008
CRFPA 2008 : mises à jours dans les semainiers de correction du 4ème examen blanc.
Tout n'y est pas, ni toutes les matières ; vos commentaires sont donc bienvenus pour combler les "blancs".
Merci par avance pour vos contributions.
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Candidats au CFRPA 2008 ou 2009 de l'IEJ de Paris EST : ce cybercarnet n'est pas le cybercarnet officiel de l'IEJ de Paris EST.
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Libellés : informations directes
La réactualisation jurisprudentielle de la page d'accueil de la Cour de cassation : arrêts du 18 septembre 2008.
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jeudi 18 septembre 2008
De la modestie : un message encourageant à l'attention des anciens du CRFPA.
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vendredi 12 septembre 2008
Placement sous observations : vous êtes malade, docteur ?
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mercredi 10 septembre 2008
Remerciements aux lecteurs de ce cybercarnet (sauf pour ceux animés de mauvaises intentions).
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Libellés : ajustice, remerciements
Bâtonnier de l'EFB Paris : empêchement impérieux pour assister à l'intervention du 10/09/2008 du Directeur de l'EFB de Paris Monsieur Gérard NICOLAY
L'intervention a finalement eu lieu dans l'amphithéâtre C1 (500 places).
Un (des) GC (gentil(s) candidat(s)) pourrait(ent)-il(s), par une commentaire, relater ce qui s'est dit à cette occasion ?
Merci par avance pour vos contributions qui seront conservées.
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L'avocat désigné au titre de l'aide juridictionnelle "expédie" son dossier.
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L'avocat joue au cache-cache même vis-à-vis de son Bâtonnier.
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Le Bâtonnier rempli sa mission, ... ou se fait ridiculiser !
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CRFPA 2009 : les délais d'inscriptions ouverts dès le lundi 15 septembre 2008.
du lundi 15 septembre 2008 jusqu'au mardi 30 novembre 2008 (inclus).
Si la première de ces deux dates ne pose aucune difficulté, la seconde est largement restrictive par rapports aux dispositions réglementaires qui régissent cette inscription. Toutefois, il est précisé dans une police plus réduite qu'en réalité, l'inscription peut être réalisée jusqu'au 31 décembre 2008 ce qui correspond bien aux dispositions réglementaires.
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Cependant, une restriction est encore posée qui ne figure pas dans les textes : la mention "selon les places disponibles".
Cette mention ne fait-elle pas écho aux candidats et aux enseignants qui à de nombreuses reprises parlent de "CONCOURS", ce qui postule un numerus closus, et non pas d'un "examen" comme l'indiquent portant les textes réglementaires ?
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Nous serons amenés à en reparler...
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Examen blanc n° 4 du CRFPA 2008 : du 8 au 11 septembre 2008
Appréciation au raisonnement juridique.
C'est dans l'amphithéâtre B1 qu'a débuté lundi 8 septembre 2008 à 10 heures le quatrième et dernier entraînement du CRFPA 2008 par l'épreuve d'appréciation au raisonnement juridique.
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Le résultat de l'admissibilité au CRFPA 2008 sera connu le vendredi 14 novembre 2008 par affichage de la liste. Si les choses se reproduisent comme l'an passé, certains auront cependant la primeur de connaître leur élimination avant par bifurage de leur nom sur les listes des grands oraux blancs.
Les listes d'inscription aux grands oraux blancs ont été affichées ce lundi même sur les murs extérieurs du secrétariat de l'IEJ et prises d'assaut par certains candidats se réservant des dates de choix parmi les 5 dates proposées et les 20 candidats (potentiels) admis à s'y présenter, pour quelques 260 candidats inscrits pour le CRFPA 2008. Le système n'est donc pas meilleur que l'an passé, ni pire ni meilleur, les candidats qui avaient la prudence de passer par le secrétariat de l'IEJ avant de se rendre dans la salle d'examen blanc ayant donc eu la primeur de pouvoir s'inscrire le plus pertinemment possible, certains oraux blancs ayant lieu avant même les épreuves écrites d'admissibilité, dès le 3 octobre 2008, puis les 22 et 28 octobre et 5 et 12 novembre 2008.
Les épreuves écrites (admissibilité) terminales se dérouleront dans divers salles et amphithéâtres, tant pour des raisons d'organisation (nombre de candidats potentiels, prise en compte des candidats handicapés,...) que suite à la tardiveté de la réservation d'un unique amphithéâtre dans les délais voulus (avant que le Service du planning ne soit fermé pour l'été). Un même candidat pourra ainsi passer une épreuve dans une salle ou un amphithéâtre tel jour, puis une autre ailleurs le jour suivant, ce, néanmoins, toujours sur le site de la faculté de droit de Paris 12.
Des candidats n'ont d'ailleurs toujours pas reçu leur convocation à l'examen et sont donc priés de se faire connaître rapidement auprès du secrétariat de l'IEJ. D'autres ont reçu leur convocation, mais leur choix est partiellement erroné : ils doivent également se faire connaître auprès de l'IEJ.
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La secrétaire de l'IEJ a précisé d'ores et déjà l'importante réunion qui doit se tenir ce mercredi 10 septembre 2008 à 17 heures dans l'amphithéâtre A1 (amphithéatre habituel des Licences 1 et 2) à l'initiative de l'actuel directeur de l'EFB de Paris, le Bâtonnier Monsieur Gérard NICOLAY et à laquelle les candidats du CRFPA 2008 sont activement invités à venir assister. Pourtant, on notera que l'intervention du directeur était ciblée sur les "étudiants souhaitant s'inscrire à l'IEJ" et non pas aux actuels candidats au CRFPA 2008.
Cette intervention ne devrait néanmoins pas être inutile ni pour les uns, ni pour les autres.
La présence de TOUS est donc effectivement souhaitable.
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Venons-en aux sujets posés ce lundi 8 septembre 2008 (aux quelques 150 candidats présents pour obtenir ces sujets) à rendre au plus tard ce jeudi 10 septembre avant le début de la cinquième et dernière épreuve blanche de note de synthèse juridique, les correcteurs ayant été convoqués pour se voir remettre les copies à ce moment là :
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- droit des obligations (DO) : un cas pratique concernant une question de validité d'une reconnaissance de dette, une erreur sur la valeur, une promesse de vente non tenue, un transport de marchandises dommageable ; rien de très compliqué en apparences !
- procédure administrative et contentieuse (PAC) : une note synthétique sur l'arrêt du Conseil d'État (Assemblée !) n° 290730 rendu en date du vendredi 17 décembre 2007 sur une question de détention pénitentiaire ; arrêt très intéressant pour les libertés fondamentales qui en sont l'objet !
- procédure pénale (PP) : comme d'habitude, une dissertation : "Le consentement dans le procès pénal contemporain". Très beau sujet sur la qualité d'un prétendu "consentement" libre et éclairé pour un tel type de procès !
- procédure civile (PC) : une dissertation sur un sujet on ne peut plus d'actualité : "L'extinction de l'action en justice".
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Mardi 9 septembre 2008 (amphithéâtre B1) de 10 heures à 13 heures :
Épreuve juridique à caractère pratique.
C'est une épreuve de spécialité toujours assez bien notée, voire très bien notée, qui remonte largement la première épreuve et/ou peut palier le défaut de maîtrise de la troisième épreuve.
Voici en vrac les 11 sujets (ou leur résumé lacunaire) proposés à la centaine de candidats présents :
- droit patrimonial (DP) : 3 cas pratiques (trouble du voisinage, empiètement, recel d'un bien meuble, utilisation à des fins privatives d'une partie commune d'une copropriété) ;
- droit public des activités économiques (DPAE) : commentaire de l'arrêt du Conseil d'État n° 276928 rendu le 26 janvier 2007 - concurrence ; dans la reproduction obtenue du sujet, il manque manifestement une page qui obère la compréhension de l'arrêt.
- droit communautaire et européen (DCE) : cas pratique concernant une question fiscale soumise à la CJCE ;
- droit du travail (DT) : 3 cas pratiques (contestation de la régularité d'un licenciement pour motif économique, licenciement prétendu sans cause réelle et sérieuse pour défaut d'atteinte des objectifs commerciaux, validité d'un promesse d'embauche) ;
- droit administratif (DA) : 6 questions barèmées sans aucun document autorisé ; et ratissant large dans les connaissances !
- droit fiscal des affaires (DFA) : aucun document autorisé ni de calculatrice programmable pour les 3 exercices proposés (détermination du résultat fiscal et de l'IS, calcul de l'IR 2008 sur les revenus 2007, question sur les procédés légaux susceptibles de limiter l'assiette de l'ISF) ;
- droit pénal général et spécial (DPGS) : cas pratique sur l'engagement de poursuites pénales (évasion d'un détenu, perte de maîtrise d'un véhicule terrestre à moteur, coups et blessures sur une personne déjà morte) ;
- procédures collectives et sûretés (PCS) : cas pratique (défaut de paiement des créanciers, endettement, prétendue caution, défaut d'informations sociales) ;
- droit commercial des affaires (DCA) : cas pratique (recours à un tribunal arbitral, sous-évaluation des parts sociales, recouvrement de créance) ;
- droit des personnes et de la famille (DPF) : 2 cas pratiques (mariage avorté, divorce pécuniaire, dette contractée au moment de la rupture d'un PACS, rupture de l'obligation de fidélité) ;
- droit international privé (DIP) : commentaire de l'arrêt 1ère Civ. rendu le 20/09/2006, cassation (divorce, conflit de juridictions).
Des candidats "en surplus" se sont inscrits sur les listes de participation aux oraux blancs d'exposé-discussion avec le jury !
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Jeudi 11 septembre 2008 (amphithéâtre B3 : moins de 100 places) de 10 heures à 15 heures :
Note de synthèse juridique.
Cette épreuve est toujours aléatoire : défaut de maîtrise, fatigue, stress. D'autres IEJ commencent par celle-ci pour éliminer la difficulté d'emblée et ne pas en faire la bête noire des candidats.
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Lecteurs, vos commentaires, même anonymes, sont bienvenus, soit pour dénoncer des erreurs, soit pour donner vos impressions, ou enfin tout autre motif concernant cet examen blanc.
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Nota bene : désolé pour les quelques néologismes figurant dans cet article afin d'en diminuer la longueur.
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lundi 8 septembre 2008
Ce lundi 8 septembre 2008 : début de la dernière série d'épreuves blanches pour le CRFPA 2008
Même pas débutée, cette série s'annonce déjà très stressante pour nombre de candidats, sachant que le facteur "stress" est l'un des quatre facteurs déterminants de toute épreuve pour tout examen ou concours.
Alors, il faut y aller avec, mais également avec toutes ses connaissances, tous ses outils autorisés (les codes Dalloz ou Litec dans leur édition 2009 si elle est déjà commercialisée), car c'est là qu'il va falloir montrer que l'on a fait autre chose que les acheter chez son libraire favori ; il va falloir les ouvrir, comprendre leur architecture, leur structure, et... sans miracle, ce que l'on cherche sous l'article 1382 du code civil se trouve peut-être en réalité sous l'article 1384 du même code, ou sous un autre article encore.
C'est le moment clef de répéter que l'on a assemblé ce puzzle juridique pour en tirer aussi bien sa cohérence que son incohérence.
Les correcteurs ne pourront que se montrer satisfait de voir que le candidat ne sait pas tout et n'a pas la fatuité de le prétendre, mais comme ses aînés, est dans le doute, dans l'incertitude d'un droit très humain, trop humain, rarement juste mais qui met en cohérence un système plus vaste duquel nombre de juristes ne veulent pas sortir. Ce système intègre d'autres sciences humaines et économiques, et l'incohérence d'aujourd'hui trouve sa source dans l'humanité d'hier.
Humain, trop humain, certes, mais certainement pas inhumain ; l'humain ne peut être inhumain, mais uniquement et simplement humain.
Voilà une réflexion bien absconse et qui mérite réflexion...
Ce dernier examen blanc, soyez en certain, vise à rassurer plus qu'à sanctionner. La sanction, c'est l'examen final et uniquement lui qui la donnera ; le stress a encore le temps de monter dans les quelques semaines qui vont nous séparer de cet examen.
Pronostiquer sur tel ou tel sujet est bien ambitieux car le domaine en soit est vaste et l'actualité abonde, notamment pour ce droit des obligations qui va très prochainement être bouleversé après la réforme des prescriptions qui en était le préalable nécessaire.
Les autres droits ne sont pas moins "bien" lotis puisque selon les médias qui relayeraient la parole de nos ministres, des modifications substantielles sont à envisager dans tous les domaines du droit.
Malheureusement, ce soir encore, les médias relayaient une "fausse-vraie" réforme, et toujours avec le même aplomb, les mêmes certitudes des paroles de certains journalistes alors que les réalités sont soit totalement autres, soit beaucoup plus nuancées.
Ce sont ces nuances que les correcteurs vont apprécier, car les connaissances de base, tout le monde les a, plus ou moins, et peut en écrire quelques mots. Mais expliciter pourquoi une haute juridiction a choisi d'écrire de façon lapidaire tel mot à la place de tel autre, c'est une bien autre affaire ; la lecture habituelle de magazines juridiques montre à quel point les désaccords des exégètes sont patents, retentissants, et laissent de marbre les plus hauts magistrats qui doivent en rire de lire autant de commentaires savants sur des cas qu'eux connaissent dans leur substantifique moelle, ou du moins le prétendent...
Le candidat valeureux doit donc singer car en réalité, il y a peu à découvrir d'un système qui n'est que l'héritier direct du droit du bas moyen-âge, habillé autrement... Lors de la correction de l'avant dernier examen du CRFPA 2006 en droit des obligations, le sujet étant un commentaire d'arrêt, l'enseignant avait eu le maleur de dire une parole qui ne laissa personne de marbre :
la meilleure copie était celle qui avait "plagié" le commentaire de Monsieur Denis Mazeaud.
Cela laisse songeur sur l'appréciation au raisonnement juridique du meilleur candidat dans cette épreuve cette année là qui n'avait dû que faire preuve d'une bonne mémoire.
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Que le stress monte dès ce lundi 8 septembre 2008, mais pas trop tout de même : il ne s'agit que d'un examen blanc plutôt bien noté pour se vouloir rassurant. Ce ne sont sont pas moins de 2 ou 3 points de notations qu'il faudra envisager d'ôter pour l'examen de la mi-octobre 2008.
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samedi 6 septembre 2008
Commentaire provoqué : réaction à la réaction du 06/09/2008
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