vendredi 19 mars 2010

Ce n'est pas joyeux, du moins est-ce une perception.

Ce site nous étonne par ses informations détonantes qui telles les soufflets, retombent aussi vite qu'ils sont montés. Lire une décision de justice, c'est bien gentil, mais on l'aura clairement compris maintenant, la décision de justice met fin au litige sans que l'on connaisse véritablement le litige. Le juge écrit ce qu'il veut à partir d'un dossier qu'il est seul à connaître avec les contradicteurs. La seule lecture de l'arrêt ne donne pas l'image du procès, mais une décision de justice qui n'est souvent pas très lisible concrètement.
Comment résoudre l'équation entre la lecture d'une décision et la substance du litige ?
Bien malin est le commentateur qui prétend tout comprendre à la seule lecture de la décision sans savoir ce qui était soutenu et sans être assuré que les principes directeurs du procès, énoncés au début du code de procédure civile, sont bien mis en œuvre par les magistrats.
On ne peut se satisfaire de lire une décision sans en décortiquer le contexte, qui par nature, demeure inconnu.
Le magistrat exprime une opinion de justice valant décision de justice et mettant fin au procès.
Peut-on se permettre de s'étendre alors qu'on ignore les motifs soulevés par chacun, tous les motifs, tous ces motifs qui n'ont conduit qu'à en retenir quelques uns pour rédiger une décision ?

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